Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSE MARSENNY
MONSIEUR DURAND PIERRE-YVES

Numéro de dépôt :
96649202
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque JOSE MARSENNY

Déposée le 31 octobre 1996 par monsieur DURAND PIERRE-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOSE MARSENNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est monsieur DURAND PIERRE-YVES domicilié(e) 20, Rue Gambetta, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DURAND PIERRE-YVES - France.

La marque JOSE MARSENNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSE MARSENNY est expirée depuis le 31 octobre 2006.

DURAND PIERRE-YVES a également déposé les autres marques suivantes : AUDIO-FOCUS ELECTRONIQUE , MOON-JAZZ , PLATHOS , DOMAINE DU CYGNE NOIR , BEL CANTO


MONSIEUR DURAND PIERRE-YVES - 20, Rue Gambetta, 37000 TOURS - France


Mr DURAND PIERRE-YVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

- Activités musicales et culturelles. Art lyrique Divertissement. Production de spectacles, de films - Concerts - Spectacles - Films Enregistrements phonographiques (disques) Enregistrements sonores - Enregistrements vidéo - Education - Formation musicales Enregistrements sonores Enregistrements vidéo. Production de disques Composition et activités artistiques. Composition de livres de revues (édition)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.